Mentions légales

MENTIONS LEGALES Autosphere La Teste-de-Buch

 

 

1-     Editeur

La société Autosphere La Teste-de-Buch, société par actions simplifiée au capital de 600 000 Euros, dont le siège social est 7 Rue Demogé, Narbonne (11100), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Narbonne sous le numéro 799 534 078.

Directeur de publication: QUESNEL Olivier

Numéro de téléphone: 04.68.90.19.19

E-mail: oquesnel@carfr.com

 

2-     Hébergeur

Le site est hébergé par la société IZMO FRANCE, Société SARL unipersonnelle au capital de 8000€ - Immatriculation : 809 808 835 R.C.S Lille Métropole (FRANCE) - Activité : 6202 A (Conseil en systèmes et logiciels informatiques) - TVA Intracommunautaire : FR19809808835 - Adresse du siège social : 69-71 AVENUE PIERRE GRENIER 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, FRANCE - Numéro de téléphone : +33 (0) 1 85 39 07 93

 

3-     Objet

Le site https://www.autosphere-latestedebuch.fr a pour objet de présenter l’ensemble des services disponibles dans la concession FIAT, ALFA ROMEO, FIAT PROFESSIONAL et ABARTH sis 81 Rue Max Jacob, 34500 Béziers.

 

4-     Propriété intellectuelle

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, des éléments du site, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, hormis les exceptions légalement admises par le Code la Propriété Intellectuelle (notamment au titre de la copie privée), sous peine de contrefaçon, susceptible d’entraîner peine d’emprisonnement et d’une amende substantielle.

 

5-     Responsabilité

La société Autosphere La Teste-de-Buch ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés.

6-     Liens hypertextes

La société Autosphere La Teste-de-Buch ne pourra en en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels ce site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.

 

 

7-     Cookies

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8-     Données personnelles

Nous vous invitons à consulter notre page relative à la « Politique de confidentialité ». 

 

9-     Médiation à la consommation

 

En cas de réclamation, le client consommateur doit dans un premier temps s’adresser à l’établissement vendeur. En second recours, il peut s’adresser au Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) : par courrier, au moyen d’un formulaire de saisine téléchargeable sur le site du médiateur, l’adresse : M. le Médiateur du Conseil national des professions de l’automobile (CNPA) - 50, rue Rouget de Lisle - 92158 SURESNES Cedex ; sur son site internet www.mediateur-cnpa.fr.